ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE SAINT FRANÇOIS-RÉGIS
COLLÈGE
4 Enclos Tissié-Sarrus,
34000 Montpellier
Tél : 04 67 92 80 46
Email : secretariat@sfregis34.fr
ÉCOLE
3 Rue de la Merci,
34000 Montpellier
Tél : 04 67 92 80 46
Email : accueilecole@sfregis34.fr
Création du site et hébergement
DEAL2COM
www.deal2com.fr
Propriété intellectuelle des données
Il est précisé que la Charte Graphique, les Contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier. saint-francois-regis.fr est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.
A ce titre, seule l’utilisation de la charte graphique et des contenus pour un usage privé est autorisée, et ce conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, l’Utilisateur ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle, et toutes autres données, sans autorisation préalable écrite de saint-francois-regis.fr .
Toute exploitation non autorisée de la charte graphique, des contenus, de la marque est constitutive d’actes de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des marques et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou de droit des marques, et éventuellement sur le fondement du parasitisme et/ou de la concurrence déloyale.
